Contrat à respecter pour tout pactes

(Le pacte total réunit le PNA, l'entente commerciale, l'aide militaire.)

Voici les conditions des ententes commerciales et aides militaires


Entente commerciale (EC) :

ARTICLE I :
-L'ensemble des membres, toutes alliances confondues, sont égaux en droits et en devoirs dans le cadre d'un pacte commercial.

-Les taux d'échanges seront fixés d'en un premier temps par des négociations entre portes paroles puis, ensuite ces taux pouront etre revu une fois par mois par chacune des parties. Lors de la rééxamination de ces nouveau taux, devront se réunir un responsable de chaque guilde plus un porte parole de chaque guildes qui pouront négocier. (Cette négociation ce fera sur un forum d'une des guildes ou sur msn à voir) Cette réunion s'appellera chambre du commerce.

ARTICLE II :
-Les deux parties s'engagent à répondre rapidement à toute demande d'éclaircissement de la partie adverse, dans la mesure du possible et de manière amiable.

ARTICLE III :
Ce traité peut à tout moment être rompu dans le respect strict d'au moins une des deux conditions suivantes :

- En cas de non respect des clauses ainsi régigées, la chambre du commerce peut demandée aux alliances concernées par le litige un suspend de toutes relations commerciales jusqu'à compréhension de l'affaire.

- Avec raisons précises, après un préavis d'une semaine (sept jours à compter de la formulation officielle du désir de rompre ce traité).

ARTICLE IV :
La signature de ce traité implique la complète acceptation des précédents articles (Articles I, II & III).


Aides militaires (offensives, mercenariats, guerres) :

ARTICLE I :
-les deux partie s'engagent a combattre aux côté de l'une des deux alliance en cas de guerre selon leurs possibilités.
L'offensive est obligatoire seulement si c'est l'alliance adverse qui a déclarée la guerre.

-de les soutenir aux mieux qu'il pouront : diplomatie avec l'ennemi (en vue d'un cessez le feu); relations commerciales selon une politique de mise à rabais des prix et côtats...

-en cas de demande celle ci doit être rapidement étudier et requière une réponce rapide .

ARTICLE II :
-Dans le cas où un membre d'une partie manquerait de respecter l'Article I, il convient que l'alliance à laquelle il appartient s'exprime immédiatement sur sa position vis à vis de cet acte.

Si les deux parties s'entendent pour maintenir ce pacte, des explications valables doivent être fournit.

-Chaque alliance se doit de recruter le maximum de recrues possibles dans son effectif, certains membres ne voulant pas aller au front pourront conserver ce droit sous réserve d'une aide financière accrue vis à vis de leurs compatriotes et de leurs alliés.

ARTICLE III :
Ce traité peut à tout moment être rompu dans le cas d'une demande de l'une des deux aliances ou dans le cas d'une trahison.

ARTICLE IV :
La signature de ce traité implique la complète acceptation des précédents articles (Articles I, II, III).


les PNA engage a :

ARTICLE I :
Par ce traité les deux parties s'engagent à ne point effectuer un certain nombre d'actes prohibés. Ces actes sont (mais ne se résument pas à) :
- Attaquer sans raison un membre de l'autre partie y compris à l'aide d'unités non guerrières
- Attaquer dans le but de voler des ressources (« raid »)
- Sonder une planète d'un membre
- Effectuer un chantage pour obtenir des ressources
- Effectuer un chantage pour obtenir une aide militaire
- Adresser à un membre de l'autre partie un message à caractère injurieux, méprisant et/ou dégradant.
Plus généralement, tout acte portant un préjudice direct à la partie adverse.

ARTICLE II :
Conscientes que la transparence est une qualité primordiale dans une relation inter-alliances, les deux parties s'engagent à répondre rapidement à toute demande d'éclaircissement de la partie adverse. Cela est particulièrement vrai en cas de non respect du présent pacte par un membre d'une des parties.

ARTICLE III :
Dans le cas où un membre d'une partie manquerait de respecter l'Article I, il convient que l'administration de l'alliance à laquelle il appartient s'exprime immédiatement sur sa position vis à vis de cet acte.
Si les deux parties s'entendent pour maintenir ce pacte, des dommages et intérêts devront être réglés aux plus vite afin de dédommager le membre lésé. La somme perçue devra couvrir en plus du montant dérobé les frais de reconstruction éventuels.

ARTICLE IV :
Ce traité peut à tout moment être rompu dans le respect strict d'au moins une des deux conditions suivantes :

- En cas de non respect évident des Articles I & II, le traité est annulé automatiquement et instantanément. Conformément à l'Article III, un règlement à l'amiable est souhaitable mais non imposé.

- Avec raisons particulières après un préavis d'une semaine (sept jours à compter de la formulation officielle du désir de rompre ce traité).

ARTICLE V :
La signature de ce traité implique la complète acceptation des précédents articles (Articles I, II, III & IV).

ARTICLE VI :
Ce traité (Pacte de Non Agression) sera effectif dès lors que les deux parties en présence auront signées ledit traité.